FAQ

Les documents varient selon la destination, mais les plus courants sont :

• Facture commerciale
• Liste de colisage (packing list)
• Certificat d'origine
• Document de transport (B/L, AWB, CMR)
• Déclaration en douane (DUM)
• Documents spécifiques selon le produit (certificat sanitaire, phytosanitaire, etc.)

Le dédouanement consiste à déclarer les marchandises aux autorités douanières via un transitaire. Cela implique :

• L’enregistrement de la déclaration en douane
• Le contrôle éventuel par la douane
• Le paiement des droits et taxes
• Le controle éventuel par les services extérieurs comme MCI, Sanitaire, Phytosanitaire...
• La mainlevée de la marchandise pour la livraison

Le code SH est une nomenclature internationale qui classe les marchandises. Il s'agit du tarif douanier trouvé dans le site de douane. Ce code peut être fourni par votre transitaire. Il est crucial de bien déterminer ce code, car il détermine les droits de douane et les régulations applicables.

Les Incoterms (International Commercial Terms) définissent les responsabilités entre acheteur et vendeur en matière de transport, assurance et douane. Exemples :

• EXW (Ex Works) : L’acheteur prend en charge toute la logistique.
• CIF (Cost, Insurance, and Freight) : Le vendeur paie le transport jusqu’au port d’arrivée assurance incluse.
• DDP (Delivered Duty Paid) : Le vendeur gère tout jusqu’à la livraison finale.

Les droits et taxes sont calculés en fonction de la valeur en douane (généralement la valeur CIF = coût + assurance + fret) et du tarif douanier applicable selon le code SH du produit. Certaines marchandises peuvent aussi être soumises à d'autres taxes spécifiques ou aux droits anti-dumping.

Les principaux modes sont :

• Maritime : Idéal pour les gros volumes et coûts réduits.
• Aérien : Rapide mais plus coûteux.
• Routier : Souvent utilisé pour le commerce régional.
• Ferroviaire : Une alternative économique et écologique sur certaines routes.

Les principaux risques sont :

• Risques logistiques (retards, avaries) → Assurance transport, bon choix de transporteur.
• Risques financiers (impayés) → Crédit documentaire, assurance-crédit.
• Risques douaniers (amendes, blocages) → Conformité réglementaire, recours à un expert.
• Risques géopolitiques (sanctions, embargos) → Vérification des régulations avant expédition.

Pour éviter des erreurs coûteuses, il est conseillé de :

• Demander des explications et documents à votre fournisseur
• Vérifier le code SH correct
• Assurer la cohérence des documents commerciaux
• Respecter les exigences réglementaires du pays d’import/export
• Travailler avec un professionnel du dédouanement