Connaissement Maritime : Comment Bien le Remplir pour Éviter les Erreurs

Introduction

De toute évidence, le connaissement maritime, ou Bill of Lading (B/L), est un document incontournable dans le transport maritime international. Mais, pour bien remplir ce document, il est essentiel de connaître les différentes mentions qu’il peut contenir.

Qu’est-ce que le Bill of Lading ?

D’abord, le connaissement maritime joue trois rôles principaux :

• preuve du contrat de transport : Engagement du transporteur à livrer la marchandise.
• titre représentatif de la marchandise : Permet de vendre ou transférer la marchandise en cours de route.
• et récépissé de la cargaison par le transporteur : Confirme que le cargo a bien pris en charge les produits.

En somme, le connaissement maritime est un document très important dans une opération de commerce international pour les raisons suivantes :

• Obligatoire pour le dédouanement (sans B/L, pas de livraison !).
• Nécessaire pour les paiements bancaires (crédit documentaire, lettre de crédit).
• Preuve juridique en cas de litige (perte, dommage, retard).

Quels sont les différents types de connaissement maritime ?

D’ailleurs, il existe différents types de B/L, dont les plus courants sont :

• Connaissement maritime original (Original Bill of Lading B/L) : Un document papier qui représente la propriété de la marchandise. Il est souvent nécessaire pour récupérer la cargaison à destination. Ce document peut être négociable.
• Connaissement électronique (Sea Waybill) : Sans valeur négociable.
• Télex Release / Express Release : Des versions électroniques où l’original papier n’est pas nécessaire pour la libération de la marchandise.

De toute évidence, le connaissement maritime doit être établi au moins en trois exemplaires. Effectivement, ces exemplaires sont destinés au capitaine du navire, à l’armateur et au vendeur.

Comment lire un Connaissement Maritime ?

Vu que le Bill of lading est composé de plusieurs grandes catégories d’informations, nous nous citons, ci-après, les principales parties.

Informations sur le transport :

• Numéro du connaissement (B/L Number) : Identifiant unique permettant le suivi du document.
• Navire (Vessel) et Voyage (Voyage Number) : Le nom du bateau qui transporte votre marchandise et le numéro de son voyage.
• Lieu de chargement (Port of Loading) : Le port où la marchandise a été chargée à bord du navire.
• Lieu de déchargement (Port of Discharge) : Le port où la marchandise sera déchargée du navire.
• Destination finale (Place of Final Destination) : L’endroit précis où la marchandise doit être livrée après le déchargement (cela peut être différent du port de déchargement si un transport multimodal est prévu).

Désignation sur les acteurs du transport :

• Expéditeur (Shipper ou Consigner) : Nom et adresse de la Personne ou entreprise envoyant la marchandise.
• Destinataire (Consignee) : C’est la personne ou l’entreprise qui recevra la marchandise à destination. Son nom et adresse sont également indiqués. Attention, cette section peut parfois indiquer « à ordre » (to order), ce qui signifie que la marchandise sera livrée à la personne désignée par un endossement au dos du B/L.
• Notifiez à (Notify Party) : C’est une tierce personne (souvent l’acheteur ou un transitaire) que la compagnie maritime contactera à l’arrivée du navire. Ses coordonnées sont importantes pour organiser le dédouanement et la livraison finale.

Informations sur les marchandises :

• Marques et numéros (Marks and Numbers) : Les identifiants qui permettent de reconnaître votre marchandise. Les numéros de conteneurs et scellés : qui sont des identifiants uniques pour le suivi.
• Nombre et nature des colis (Number and Kind of Packages) : Combien de cartons, palettes, caisses, etc., sont expédiés.
• Description des marchandises (Description of Goods) : Une description détaillée de ce qui est transporté. A mentionner le type de marchandise, la quantité, le poids, le volume, les unités d’emballage.
• Poids brut (Gross Weight) : Le poids total de la marchandise, emballage inclus.
• Mesures (Measurements) : Le volume ou les dimensions de la marchandise.

Aspects financiers et contractuels dans un B/L :

• Fret payable à (Freight Payable At) : Indique où et quand les frais de transport doivent être payés (par exemple, « fret payable à destination »). Aussi, on peut trouver la mention Freight Prepaid/Freight Collect qui Indique si le fret a été payé à l’avance ou s’il sera réglé à destination. La mention « Freight as arranged » (fret négocié séparément) peut remplacer « Freight Prepaid/Collect » chez certaines sociétés.
• Date d’émission (Date of Issue) : La date à laquelle le connaissement a été émis.
• Incoterms : Les Incoterms (conditions de vente internationales) définissent les responsabilités de l’acheteur et du vendeur en matière de transport et de coûts. Assurez-vous que l’Incoterm convenu est pris en compte pour déterminer qui paie le fret et où la responsabilité du transport est transférée.

Mentions relatives à l’état de la marchandise sur un B/L :

• Mention « Clean on Board » (Net à bord) : Indique que la marchandise a été chargée à bord du navire en bon état apparent et sans défauts majeurs. C’est une mention importante pour le vendeur car elle prouve que la marchandise était conforme au moment de l’expédition.
• Clauses de réserves (Claused Bill of Lading) : Si la marchandise présente des dommages ou des anomalies au moment du chargement, la compagnie maritime peut ajouter des clauses décrivant ces problèmes (par exemple, « cartons déchirés »). Un connaissement avec des réserves peut poser des problèmes pour le paiement (notamment dans le cadre d’un crédit documentaire).

Mentions Complémentaires sur un connaissement maritime :

• CY/CY (Container Yard to Container Yard) : Signifie que le transport commence et se termine dans un terminal conteneurs.
• FCL (Full Container Load) : Indique que la cargaison correspond à un conteneur complet appartenant à un seul expéditeur.
• LCL (Less than Container Load) : Signifie que la marchandise partage un conteneur avec d’autres expéditeurs.
• Said to Contain (STC) : Le transporteur ne vérifie pas le contenu du conteneur (responsabilité de l’expéditeur).
• FIOS (Free In and Out Stowed) : Indique que les frais de chargement (In), de déchargement (Out) et d’arrimage (Stowed) de la marchandise à bord du navire ne sont pas inclus dans le fret maritime et sont à la charge de l’expéditeur et du destinataire, selon les termes de vente.
• FILO (Free In Liner Out) : Les frais de chargement et d’arrimage ne sont pas inclus dans le fret, mais les frais de déchargement au port de destination le sont.
• LIFO (Liner In Free Out) : Les frais de chargement et d’arrimage au port d’embarquement sont inclus dans le fret, mais les frais de déchargement ne le sont pas.
• LILO (Liner In Liner Out) : Tous les frais de chargement, de déchargement et d’arrimage sont inclus dans le fret maritime. C’est souvent le cas pour les transports conteneurisés.
• Instructions spéciales : Peut contenir des notes comme « livraison urgente » ou « stockage à température contrôlée » ou « manipuler avec précaution ».

Qui doit fournir le bill of lading ?

Tout d’abord, le connaissement maritime (B/L) est émis par la compagnie maritime qui prend en charge la marchandise. Cette compagnie est responsable du transport et émet le Master Bill of Lading (MBL). De ce fait, le MBL est le document officiel attestant de la prise en charge de la cargaison. Alors, Seul l’armateur (ou son agent agréé)  peut émettre un Master Bill of Lading (MBL).

Les commissionnaires en transport international (Freight Forwarders) peuvent également émettre des connaissements, mais ce sont des House Bills of Lading (HBL). Aussi, un agent agréé NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) peut émettre un House Bill of Lading (HAWB).

« Un HBL ne remplace pas un MBL« 

En effet, un commissionnaire de transport doit obtenir un MBL auprès de la compagnie maritime pour garantir le transport de la cargaison.

D’autre part, un Commissionnaire agréé FIATA peut emettre, dans le cadre du transport multimodal, un connaissement FIATA (FBL).

Comment Bien Remplir un B/L pour Éviter les Erreurs ?

Astuces à appliquer pour bien remplir un connaissement maritime :

• Vérifier 2x les noms et adresses → Une faute dans le « Consignee » bloque la livraison.
• Toujours viser un B/L « Clean on Board » → Accepté par les banques et rassurant pour l’acheteur.
• Bien différencier FCL et LCL → Un conteneur complet (FCL) n’a pas les mêmes exigences qu’un groupage (LCL).
• Préciser les Incoterms (ex: CIF, FOB) → Définit qui paie le fret et assume les risques.
• Ajouter des instructions claires (ex: « Keep refrigerated at +6°C ») pour les marchandises sensibles.
• Relisez attentivement le brouillon : Avant l’émission du connaissement final, demandez un brouillon à la compagnie maritime ou au transitaire et vérifiez chaque détail. Toute erreur doit être corrigée avant l’émission du document original.

Erreurs à Éviter Absolument dans un B/L :

• Oublier la mention « Shipped on Board » → Le B/L n’est pas valable pour un crédit documentaire.
• Ne pas vérifier les numéros de conteneurs → Risque de livraison chez le mauvais client.
• Confondre « Notify Party » et « Consignee » → Le premier est un contact, le second est le propriétaire légal.
• Mentionner un code SH erroné : Si vous le mentionnez, vérifiez qu’il est identique à celui de la facture. Le code SH est optionnel sur un B/L, mais parfois il peut être exigé par certains pays.

Conclusion

En résumé, le connaissement maritime est un document essentiel. Il faut souligner que la compréhension des différentes mentions vous aidera à suivre votre expédition, à vous assurer que les informations sont correctes et à éviter des problèmes à l’arrivée de votre marchandise.

De ce fait, le connaissement maritime est un document clé qui doit être vérifié avec soin pour éviter des erreurs coûteuses. Autrement dit, un B/L bien rempli évite des retards, des frais supplémentaires et des litiges.

Vous avez des questions sur le B/L ? N’hésitez pas à les poser en commentaire !